Pierre Chassagne

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre CHASSAGNE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
1. Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de personnes âgées désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Remplace:Mme Marie-Josée METROT
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Limousin
AFSZ1330041A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Chassagne (Pierre, Clément)
Objet:
médecine générale à Rouen
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Chassagne (Pierre, Edmond, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000581603(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 200129/11/2001
De: Pierre Chassagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2001-03-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000585414(source JORF)
admission
26 Octobre 200026/10/2000
De: Chassagne (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Montpellier
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montpellier
date_debut="1995-09-20"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
depart_retraite
JORFTEXT000000552265(source JORF)
admission
25 Février 199525/02/1995
De: Chassagne (Pierre)
Médaille de la Résistance du 11 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000527851(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Chassagne (Pierre)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Chassagne (Pierre, Edmond, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Antin, Jean-Claude Boutin et François Colcanap, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000167930(source JORF)
nomination
14 Juin 199014/06/1990